Mentions légales
Éditeur du site
Le site ats-amenagement.com est édité par la société AGENCEMENT TOUT SERVICES (ATS), SAS au capital de 5 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 910 069 905, dont le siège social est situé au 15 Rue de la Gare, 78640 Villiers-Saint-Frédéric.
Numéro SIRET : 910 069 905 00032
Numéro de TVA intracommunautaire : FR03910069905
Directeur de la publication : Stéphane Riche, en qualité de dirigeant de la société.
Téléphone : 01 70 06 05 09
E-mail : contact@ats-amenagement.com
Hébergement
Le site est hébergé par la société O2switch, SARL au capital de 100 000 €, dont le siège social est situé au 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40.
Conception et réalisation du site
Conception et développement : Luc Marchal — lucmarchal.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site ats-amenagement.com (textes, images, photographies, logos, icônes, éléments graphiques) est la propriété exclusive d’AGENCEMENT TOUT SERVICES ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d’AGENCEMENT TOUT SERVICES.
Limitation de responsabilité
AGENCEMENT TOUT SERVICES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, AGENCEMENT TOUT SERVICES décline toute responsabilité en cas d’imprécision, d’inexactitude ou d’omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. AGENCEMENT TOUT SERVICES ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Crédits photographiques
Sauf mention contraire, les photographies présentées sur le site sont la propriété d’AGENCEMENT TOUT SERVICES ou utilisées avec l’autorisation de leurs auteurs.